Dossier du mois de Mars 2026

Les clauses sociales et l’insertion

Les clauses sociales font parties des leviers permettant l’insertion professionnelle dans le cadre de l’attribution de marchés, publics mais aussi privés.

LES CLAUSES SOCIALES D’INSERTION, C’EST QUOI ?

Ce dispositif a été créé en 2006. Il a pour objectif de favoriser l’emploi de proximité et la baisse du chômage en imposant l’embauche de personnes éloignées de l’emploi aux entreprises qui obtiennent un marché (public et parfois privé) . Les profils éligibles sont ceux qui peuvent être recrutés au sein des associations intermédiaires comme La Fourmi.

Dans le cadre de marché publics, les facilitateurs et facilitatrices présents sur chaque territoire accompagnent les entreprises pour répondre aux clauses. Plusieurs possibilités sont envisageables :

• l’embauche directe en CDI, en CDD ou même en alternance,
• la sous-traitance d’une partie de l’activité à une entreprise adaptée ou un chantier d’insertion,
• la mise à disposition de salariés par les structures d’insertion comme LA FOURMI.

Ces clauses sociales nécessitent un travail collectif  et crée un lien entre tous les acteurs économiques (entreprises, SIAE, collectivités) des territoires contre le chômage et pour l’emploi.

LES CLAUSES SOCIALES ET LA FOURMI

Dans notre département, en Isère, Chaque année, plus de 350 000 heures de travail sont réalisées grâce aux clauses sociales. La Fourmi propose d’accompagner les entreprises en lien avec les facilitatrices du territoire pour répondre aux obligations d’insertion qu’il peut y avoir dans le cadre de marchés publics.

En 2025, nous avons réalisé plus de 8 100 heures de clauses sociales avec 21 entreprises. Ces clauses constituent un véritable levier d’insertion professionnelle, favorisant des parcours durables pour les personnes accompagnées, avec à la clé, pour certains, une embauche directe : un dispositif gagnant-gagnant. Ce sont souvent des temps plein qui permettent aussi de sécuriser la situation financière des personnes.

Voici quelques exemples d’entreprises qui nous font et nous ont fait confiance :

LES VISAGES DES CLAUSES SOCIALES

Les missions proposées dans le cadre des clauses sociales sont souvent des missions de manoeuvres ou agent d’entretien dans le BTP mais parfois ce sont aussi des postes que l’on attendait moins, comme assistante administrative par exemple. Vous pouvez découvrir des exemples de parcours, comme ceux de William et Patricia, sur notre page Youtube !  

Patricia, assistante administrative dans le cadre des clauses sociales

 Si vous êtes une entreprise et que vous devez répondre à des clauses d’insertion sur le territoire sud-Isère, contactez-nous ! Notre association vous accompagne. Nous assurons la gestion administrative et le suivi du nombre d’heures effectuées dans le cadre des clauses pour vous permettre de vous concentrer sur vos chantiers et sur l’intégration de nos salariés.